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Pour faciliter votre recherche, consultez le Guide de recherche.
L'Index sert de répertoire de tous les documents déposés aux archives de l'O.R.C.C. qui sont en la possession de McGill University. Pour chacun des documents, l'Index indique le titre, l'auteur, la date et les mots-clés (qui sont en français ou en anglais). Chaque document est identifié par une cote qui lui est propre. Ainsi, tous les documents possèdent un élément faisant référence au comité, un numéro d'identification et, généralement, une indication quant à la nature du document.
Titre — La plupart des documents portent un titre. Le même titre a pu être employé pour plusieurs documents. Par ailleurs, plusieurs versions d'un même document peuvent avoir été répertoriés soit sous le même titre ou, à l'occasion, sous des versions préliminaires d'un même document.
Auteur — L'Index identifie les auteurs sauf dans les cas où ils ne seraient pas connus. Il existe, en effet, des documents anonymes. Ces documents ne sont pas répertoriés dans la colonne auteur.
Date — La date qui apparaît sur chacun des documents est présentée selon le mois, le jour et l'année (par ex.: 07/27/72 désigne le 27 juillet 1972). Lorsqu'un document comporte une série de dates, la date finale est répertoriée. Les documents non datés sont indiqués par la mention 00/00/00.
Mots-clés — Les mots-clés, donnés en français et en anglais, servent à identifier les domaines de droit et les sujets dont chaque document traite. Les mots-clés ont été insérés par les rédacteurs de l'Index; ils ne faisaient pas partie du travail original de l'O.R.C.C. Les mots-clés ont été catégorisés par sujet. Pour la liste complète de mots-clés, consultez l'annexe B du Guide de recherche.
Système de classification
L'O.R.C.C. a élaboré un système interne de classification afin d'ordonner tous ces documents. Ce système a été retenu pour l'organisation des archives et sert maintenant à identifier chacun des documents déposés au moyen d'une «cote de document». La cote est composée de trois éléments présentés selon une combinaison de lettres et de chiffres séparés par une barre oblique. Le premier élément indique le comité duquel le document émane, le second désigne la nature du document et, enfin, le troisième, identifie chaque document individuellement. Les trois éléments sont combinés de façon à former une cote (par ex., Y/C/1, B/C/23, etc.) propre à chaque document.
Comité — Le premier élément de la cote du document est une lettre (ou une combinaison de lettres) qui désigne le comité qui a fait usage du document. La liste qui des comités ainsi que les lettres qui ont été assignées à chacun d'entre eux est disponible en consultant l'annexe C du Guide de recherche.
Type de document — Le deuxième élément second de la cote est une lettre (ou une combinaison de lettres) qui fait référence à la nature du document. La liste des types de documents ainsi que la lettre à laquelle ils correspondent est disponible en consultant l'annexe D du Guide de recherche.
Chiffre — L'élément final de la cote est un chiffre qui sert à identifier chaque document à l'intérieur d'une catégorie particulière. Par exemple, sous le comité désigné par la lettre «B» (i.e. le Comité sur les obligations) et les documents désignés par la lettre «L» (i.e. commentaires faisant suite au Rapport jaune), il existe plusieurs documents cotés B/L/1, B/L/2, B/L/3 et ainsi de suite. L'ordre des chiffres n'a pas de signification particulière; les documents ont été numérotés par l'O.R.C.C. selon des usages divers, sans tenir compte d'un ordre chronologique, alphabétique ou encore d'une organisation par sujets.
Comment chercher dans les archives
Veuillez consulter le Guide de recherche pour les instruction détaillées.